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Marques déposées par l'association loi 1901 ACSEL
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BAROMETRE DE L'ECONOMIE NUMERIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BAROMETRE DE L'ECONOMIE NUMERIQUE
ACSEL Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3598261
Date de dépôt :
12/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2018
BAROMETRE DE L\'ECONOMIE NUMERIQUE de ACSEL

Présentation de la marque BAROMETRE DE L'ECONOMIE NUMERIQUE

Déposée le 12 septembre 2008 par l'association loi 1901 ACSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAROMETRE DE L'ECONOMIE NUMERIQUE »

Le déposant est l'association loi 1901 ACSEL domicilié(e) 15 rue de la banque,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 387 945 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACSEL domicilié(e) 15 rue de la banque,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAROMETRE DE L'ECONOMIE NUMERIQUE est expirée depuis le 12 septembre 2018.

ACSEL a également déposé les autres marques suivantes : LE FORUM DE L'IOT LA VIE CONNECTEE , ACSel L'ASSOCIATION DE L'ÉCONOMIE NUMÉRIQUE , ACSEL MAROQUINERIE BAGAGERIE , #ReinventWork


ACSEL Association loi 1901 - 15 rue de la banque,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 322387945


ACSEL - 15 rue de la banque,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Publications électroniques téléchargeables ;

Produits de publications sur tout support papier (livres, livrets, journaux, magazines, revues, brochures, imprimés) ;

Etudes, collectes de données, analyses économiques, fournitures d'informations économiques. Gestion de bases de données, notamment en matière d'économie numérique. ;

Diffusion (transmission) d'informations sur tout support et tout type de réseau de communication électronique, informations en matière de télécommunication et de communication électronique, fourniture d'accès à des bases de données. ;

Service d'édition et de publication de livres, de livrets, de revues, de journaux, de magazines, d'articles, d'études, d'analyses sur tout support papier et sur tout support électronique.